Répertoire de ressources en gestion des archives

Fiche : Les services d'archives et l'évaluation monétaire des fonds et collections d'archives privées

Titre : Les services d'archives et l'évaluation monétaire des fonds et collections d'archives privées
Créateur : Archives nationales du Québec
Sujet(s) : Accroissement
Description : Les renseignements exposés dans ce document doivent permettre de guider le personnel des services d'archives quant à l'application des règles régissant l'évaluation monétaire des fonds et collections d'archives privées et la possibilité pour le cédant de se prévaloir d'avantages fiscaux.
Éditeur : Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Contributeur :
Date : 2006
Type : Document d'information
Format : application/msword
Identifiant : http://www.banq.qc.ca/documents/services/archivistique_ged/ServicesArchivesEvaluationMonetaire_aide-memoire_2006.doc
Source :
Langue : fr
Relation : http://www.banq.qc.ca/services/archivistique_ged/publications/index.html#pubsite
Couverture : Canada - Québec
Droits :
Modifié : 2010-03-25 00:00:00

Pour commentaires ou informations : yvon.lemay@umontreal.ca

 

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