Répertoire de ressources en gestion des archives

Fiche : De l'acte de concession aux lettres patentes : Guide des premiers documents relatifs à la colonisation des terres (vers 1790 - 1850)

Titre : De l'acte de concession aux lettres patentes : Guide des premiers documents relatifs à la colonisation des terres (vers 1790 - 1850)
Créateur : Archives publiques de l'Ontario
Sujet(s) : Diffusion
Description : Le présent guide est conçu pour être utilisé avec la base de données des descriptions des documents d’archives des Archives publiques de l’Ontario. La majorité des documents mentionnés dans le guide sont décrits plus en détail dans la base de données, ce qui en fait un bon outil pour comprendre les dossiers relatifs aux terres de la Couronne et la façon de les utiliser. Disponible au format Pdf.
Éditeur :
Contributeur :
Date : 2008
Type : Guide
Format : text/html
Identifiant : http://www.archives.gov.on.ca/french/guides/rg_215_grant-to-patent.aspx
Source :
Langue : fr
Relation : http://www.archives.gov.on.ca/french/collections/research-guides-and-tools.aspx
Couverture : Canada - Ontario
Droits :
Modifié : 2010-03-08 00:00:00

Pour commentaires ou informations : yvon.lemay@umontreal.ca

 

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