Répertoire de ressources en gestion des archives

Fiche : Autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents

Titre : Autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents
Créateur : Bibliothèque et Archives Canada
Sujet(s) : Évaluation
Description : Première partie : Documentation corrélative : législation, politiques et lignes directrices - Deuxième partie : les documents éphémères - Troisième partie : les documents administratifs communs - Quatrième partie : les documents d’exploitation communs et les documents propres à un support particulier.
Éditeur :
Contributeur :
Date : 2006
Type : Guide
Format : text/html
Identifiant : http://www.collectionscanada.gc.ca/gouvernement/disposition/007007-1008-f.html
Source : http://www.collectionscanada.gc.ca/index-f.html
Langue : fr
Relation : http://www.collectionscanada.gc.ca/gouvernement/disposition/index-f.html
Couverture : Canada
Droits :
Modifié : 2010-03-08 00:00:00

Pour commentaires ou informations : yvon.lemay@umontreal.ca

 

Ce site a été optimisé pour les fureteurs Microsoft Internet Explorer, version 6.0 et ultérieures, et Firefox, version 1.5 et ultérieures.