Répertoire de ressources en gestion des archives

Fiche : Le droit d'auteur et vos recherches

Titre : Le droit d'auteur et vos recherches
Créateur : Archives publiques de l'Ontario
Sujet(s) : Diffusion
Description : Politiques des Archives publiques de l'Ontario - Quel est le lien entre la Loi sur le droit d'auteur et vos recherches - Demande d'autorisation pour publication, exposition ou diffusion - Renseignements Disponible au format Pdf
Éditeur :
Contributeur :
Date : 2002
Type : Guide
Format : text/html
Identifiant : http://www.archives.gov.on.ca/french/archival-records/csg_108_copyright.aspx
Source :
Langue : fr
Relation : http://www.archives.gov.on.ca/french/collections/research-guides-and-tools.aspx
Couverture : Canada - Ontario
Droits :
Modifié : 2010-03-22 00:00:00

Pour commentaires ou informations : yvon.lemay@umontreal.ca

 

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